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Mentions légales

MENTIONS LEGALES :

En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : lilizan-costumes.fr Les infos qui suivent :

1. Données légales :

Nom du propriétaire : Lili Zancanaro

Le Fondateur du site suivant est : Lili Zancanaro
Responsable de la publication est : Lili Zancanaro
Ou joindre le Responsable de la publication : lilizan@free.fr

Le Webmaster est : Ghilaine Coulon
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : acara.design@gmail.com

Le site est hebergé par : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Les Mentions Légales ont été générées via cet outil

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site internet : lilizan-costumes.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site lilizan-costumes.fr regroupe plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des usagers. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site lilizan-costumes.fr. Le site lilizan-costumes.fr est actualisé régulièrement par Ghilaine Coulon.
Lili Zancanaro s’efforce d’offrir sur le site internet lilizan-costumes.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

3. Exigence d’accessibilité :

Le site suivant lilizan-costumes.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, lilizan-costumes.fr se dévouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, lilizan-costumes.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit sa nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

Lili Zancanaro est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels, etc.
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Toute reproduction site suivant lilizan-costumes.fr, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation préalable de Lili Zancanaro, responsable du site web à l’email : lilizan@free.fr, sinon elle sera désigné de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet lilizan-costumes.fr possède de multiple URL hypertextes vers plusieurs sites (partenariats, informations, etc.) mis en ligne suite à l’accord de Lili Zancanaro. Néanmoins, Lili Zancanaro n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité des élements des différents sites visités et décline donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus illicites.
L’utilisateur est mis au courant que au cours de ses navigation sur le site suivant lilizan-costumes.fr, un ou différents cookies peuvent s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie c’est un ensemble de donnée qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, cependant qui répertorie des indications concernant la navigation de l’utilisateur sur le site suivant.
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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web lilizan-costumes.fr, Lili Zancanaro ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de différents services proposés par le site suivant lilizan-costumes.fr. L’usager offre les données en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est alors détaillé à l’usagé du site lilizan-costumes.fr la contrainte ou pas de divulguer ces informations.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre requête à lilizan-costumes.fr par email : lilizan@free.fr ou par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

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Le site web lilizan-costumes.fr est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD sur www.lilizan-costumes.fr/politique-de-confidentialite/

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.